Anne Dubois

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Guérineau Anne Rento Anne Blanchard Anne Vivé
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Anne DUBOIS
Objet:
membres des chambres de discipline des notaires
II. - Les membres suppléants nommés
auprès de la chambre de discipline des notaires de Toulouse sont
magistrat du siège de la cour d'appel, présidente
Groupe:
Discipline des notaires
duree="trois ans"
magistrat
suppleant
JORFTEXT000046374491(source JORF)
nomination
07 Octobre 202207/10/2022
De: Anne DUBOIS
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: DUBOIS (Anne, Cecile, Hélène)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Orsinval (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000038115124(source JORF)
cessation de fonction
12 Février 201912/02/2019
De: DUBOIS (Anne, Cécile, Hélène)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Orsinval (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000036585493(source JORF)
nomination
09 Février 201809/02/2018
De: DUBOIS (Anne, Cécile, Hélène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
JORFTEXT000036585493(source JORF)
cessation de fonction
09 Février 201809/02/2018
De: Anne Dubois
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000036555768(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 201831/01/2018
De: Anne Dubois
attachée d'administration de l'Etat, cheffe du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
chargée des fonctions de sous-directeur de la politique des ressources humaines
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000033086686(source JORF)
délégation de signature
03 Septembre 201603/09/2016
De: DUBOIS (Anne)
Objet:
notaires associées
notaire
JORFTEXT000032294620(source JORF)
nomination
26 Mars 201626/03/2016
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031425387(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 201506/11/2015
De: Dubois, née Guérineau (Anne, Henriette, Louise)
chef de bureau au ministère ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030885459(source JORF)
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Anne DUBOIS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: DUBOIS (Anne, Cécile, Hélène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Quesnoy (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000028842435(source JORF)
nomination
12 Avril 201412/04/2014
De: Dubois (Anne, Marielle, Françoise)
Objet:
médecine physique et de réadaptation à Lyon
JORFTEXT000028160771(source JORF)
affectation
07 Novembre 201307/11/2013
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028023723(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201303/10/2013
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027012952(source JORF)
délégation de signature
01 Février 201301/02/2013
De: DUBOIS (Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Annabel MONTAGNON-DESPRAT, Eric PLANCHON et Emmanuel DAUBORD, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Montrevel-en-Bresse (Ain)"
notaire_residence_departement_code="01"
JORFTEXT000025510410(source JORF)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, adjointe au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention et chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000025193351(source JORF)
délégation de signature
24 Janvier 201224/01/2012
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, adjointe au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention et chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024400343(source JORF)
délégation de signature
27 Juillet 201127/07/2011
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, adjointe au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention et chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024363051(source JORF)
délégation de signature
16 Juillet 201116/07/2011
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, adjointe au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention et chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000023826911(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 201108/04/2011
De: Dubois (Anne, Catherine)
Objet:
Pédiatrie à Tours
JORFTEXT000023100415(source JORF)
affectation
18 Novembre 201018/11/2010
De: Dubois, née Guérineau (Anne, Henriette, Louise)
adjointe d'un sous-directeur au ministère ; 32 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Dubois
(Madeleine, Denise), épouse Michaud, restauratrice de monuments historiques ; 45 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022209538(source JORF)
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Anne Dubois
conseillère d'administration de la défense, adjointe au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention et chef du bureau du dialogue social
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021725416(source JORF)
délégation de signature
23 Janvier 201023/01/2010
De: Dubois (Anne)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : chirurgie viscérale et digestive
Concours type : 1
JORFTEXT000020399066(source JORF)
inscription
17 Mars 200917/03/2009
De: Dubois (Anne)
attachée principale d'administration du ministère de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau dialogue social et action sociale à la direction des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
Défense
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020216895(source JORF)
nomination
06 Février 200906/02/2009
De: Anne Dubois
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du dialogue social et adjointe au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000019712212(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 200801/11/2008
De: Anne Dubois
attachée principale d'administration du ministère de la défense, chef du bureau du dialogue social et adjointe au sous-directeur de la concertation, de l'accompagnement social et de la prévention
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000017936790(source JORF)
délégation de signature
19 Janvier 200819/01/2008
De: Anne Dubois
attachée principale d'administration, chef du bureau du dialogue social et de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires sociales et de l'expertise
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000428949(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200721/04/2007
De: Anne Dubois, épouse Euverte
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Anne Dubois
attachée principale, chef du bureau du dialogue social et de l'action sociale
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires sociales et de l'expertise
Objet:
au nom de la ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000785664(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Anne Dubois
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: DUBOIS (Anne)
juge (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Dubois (Anne)
juge (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Dubois (Anne)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
attachés principaux d'administration centrale de 1re classe, les chefs de services administratifs de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="2003-01-01"
duree="deux ans"
corps="Attachés d'administration centrale"
JORFTEXT000000595304(source JORF)
détachement
17 Janvier 200317/01/2003
De: DUBOIS (Anne)
juge (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Anne Dubois, épouse Euverte
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Douai
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Dubois (Anne)
juge (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Dubois (Anne)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2000
IV. - Centre Lille-III
Groupe:
Centre Lille-III
JORFTEXT000000403249(source JORF)
diplome
24 Octobre 200024/10/2000
De: Dubois, née Guérineau (Anne)
délégation générale pour l'armement, service de la maintenance aéronautique, Paris (détachée)
Objet:
au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
au titre de l'année 1997 et
à compter des dates fixées ci-après
Au 6 octobre 1997
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
JORFTEXT000000396138(source JORF)
nomination
17 Août 199917/08/1999
De: Dubois, née Guérineau (Anne)
délégation générale pour l'armement, service de la maintenance aéronautique, Paris (détachée)
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 1re classe
JORFTEXT000000743756(source JORF)
promotion
27 Juillet 199927/07/1999
De: Dubois, née Guérineau (Anne)
service de la maintenance aéronautique, Paris
Objet:
au grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe des services déconcentrés du ministère de la défense
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000206926(source JORF)
nomination
22 Septembre 199822/09/1998
De: Dubois, née Guérineau (Anne)
DGA/service de la maintenance aéronautique, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade de chef de service administratif de 2e classe
au titre de l'année 1996 les attaché(e)s de service administratif
Groupe:
Grade de chef de service administratif de 2e classe
JORFTEXT000000572616(source JORF)
promotion
14 Août 199814/08/1998
De: Anne Dubois
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Juges
Remplace:
Mme Cousin
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Dubois (Anne)
Objet:
après concours externe
au titre de l'année 1994 à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de leur aptitude médicale, les 213 candidats
classés par ordre de mérite
concours
JORFTEXT000000348430(source JORF)
admission
21 Septembre 199421/09/1994
De: Dubois (Anne)
direction des engins, Paris
Objet:
pour l'accession
au grade d'attaché de service administratif de 1re classe
au titre de l'année 1991 les attachés de service administratif de 2e classe
Aix-en-Provence
Groupe:
Grade d'attaché de service administratif de 1re classe
JORFTEXT000000343134(source JORF)
promotion
28 Décembre 199028/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.